MENTIONS LÉGALES
Site web : https://www.agrosoil.fr | Dernière mise à jour : 01/05/2026
Article 1 – Informations légales
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Éditeur du site
Dénomination sociale : AGROSOIL
Forme juridique : SAS
Représentant légal : Jean-Frédric Martin
Adresse du siège social : 7 rue des Bergers, 67250 Preuschdorf, France
Téléphone : +33 6 37 61 47 28
E-mail : info@agrosoil.fr
SIRET : 87768802800019
N° TVA intracommunautaire : FR66877688028
R.C.S. :
Directeur de la publication
Nom : Jean-Frédéric Martin
Contact : info@agrosoil.fr
Réalisation et développement du site
Nom : JRM Publications France – M. Jean-René Mengus
Adresse : Espace Européen de l’Entreprise de Strasbourg – 16 Avenue de l’Europe, Bâtiment SXB1, 67300 Schiltigheim
Hébergeur
Nom : OVH SAS
Informations : SAS au capital de 10 000 000 € – RCS Roubaix-Tourcoing 424 761 419 00045 – N° TVA : FR 22 424 761 419
Adresse : 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007 (depuis la France)
Site : https://www.ovh.com
Article 2 – Description des services fournis
Le site https://www.agrosoil.fr a pour objet de fournir des informations et conseils dans le domaine de l’agronomie et des sols, ainsi que de présenter les activités et services de AGROSOIL. Il propose également des contenus éditoriaux, une newsletter et peut inclure des liens d’affiliation vers des produits recommandés.
AGROSOIL s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises et à jour que possible. Toutefois, les informations publiées sont données à titre indicatif. L’utilisateur est invité à s’assurer de leur pertinence au regard de sa propre situation et les utilise sous sa seule responsabilité.
Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24h/24, 7j/7, sauf interruption programmée ou non pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure.
Article 3 – Propriété intellectuelle
AGROSOIL est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons et logiciels.
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Article 4 – Liens hypertextes, affiliation et cookies
Liens hypertextes
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Article 5 – Protection des données personnelles
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Article 6 – Médiation et droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
En cas de litige non résolu après réclamation écrite, vous pouvez saisir le médiateur de la consommation :
Entité de médiation : CNPM – Médiation de la Consommation
Site web : https://www.cnpm-mediation-consommation.eu
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